Article I
Le règlement intérieur a pour but de préciser les statuts de l’Aunis Poker Tour.
Le règlement intérieur sera remis à tous les membres de l’ Aunis Poker Tour, et à tout arrivant dans l’ association l’Aunis Poker Tour.
Article II
Membres et adhérents :
-Les membres actifs devront régler une cotisation annuelle.
-Les membres passifs devront régler une cotisation pour la période passé au sein de l’association.
-La valeur de la cotisation est fixée annuellement par le conseil d’administration.
-Le paiement de la cotisation annuelle doit s’effectuer par chèque ou espèce (reçu de paiement).
Article III
Démission-Radiation:
La qualité de membre se perd par :
1. Le décès pour une personne physique.
2. La mise en redressement judiciaire ou la dissolution pour une personne morale.
3. Démission adressée par écrit au Président.
4. Non-paiement de la cotisation annuelle dans le délai de (1 mois) après sa date d’exigibilité.
5. Radiation pour motif grave : elle sera prononcée par le conseil d’administration après que l’intéressé ait dûment été invité, par lettre recommandée avec accusé de réception, à fournir des explications écrites.
Admission des nouveaux membres :(être majeur)
Conditions d’adhésion :
Toute demande d’adhésion à la présente association, formulée par écrit, est soumise au Conseil qui statue sur cette admission sans avoir à justifier sa décision, quelle qu’elle soit.
Article IV
Exclusion :
Un membre peut être exclu pour les motifs suivants :
1. Enjeu financier au sein des locaux de l’association.
2. Non-respect du matériel de l’association.
3. Mauvais comportement et attitude dangereuse et désobligeante envers les autres joueurs.
4. Tricherie au sein de l’association.
5. Non-respect de l’éthique de l’association l’Aunis Poker Tour.
6. Non-respect des Statuts et du règlement intérieur de l’Aunis Poker Tour.
7. Non-respect et détérioration des locaux mise à disposition par la mairie d’accueil.
8. Non-respect des lois en vigueurs.
9. Abus du nom de l’association afin d’en tirer des profits personnels.
10. Tout autre motif non prévu mais justifié par le conseil d’administration.
L’exclusion doit être prononcée par le bureau et le conseil d’administration après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée. Le membre sera convoqué par lettre recommandée avec AR, quinze jours avant cette réunion. Cette lettre comportera les motifs de la radiation. Il pourra se faire assister d’une personne de son choix.
La décision de la radiation sera notifiée par lettre recommandée avec AR.
Article V
Hygiène:
Les membres de l’association sont tenu de venir à la salle en étant propre sur eux, ne pas dégager de mauvaise odeur, et d’avoir une tenue sur eux décente et propre.
Afin d’éviter la contagion de microbes, bactéries, virus etc… les joueurs sont priés de se laver les mains lors des pause, ainsi qu’après avoir été aux toilettes.
Article VI
L’éthique :
Respect de l’adversaire.
Modération à la table lors d’un coup gagnant ou perdant.
Modération lors d’un coup éliminant un adversaire ou lors de sa propre élimination.
Bonne humeur et fair-play sont de mise à la table.
Respect des statuts et du règlement intérieur de l’association.
Honnêteté, calme, compétition et plaisir de jouer font partie aussi des principes de l’association.
Mise en garde :
* Il est interdit de fumer dans les locaux de l’Aunis Poker Tour.
* Il est interdit de consommer de l’alcool dans les locaux de l’Aunis Poker Tour et ses alentour.
- Interdit de jouer de l’argent dans les locaux de l’Aunis Poker Tour.
- À l’extérieur de la salle d’accueil, le respect du voisinage est de rigueur.
Article VII
À la table de jeu :
-respect de la distance avec les joueurs lorsque l’on est spectateur afin de ne pas gêner les protagonistes.
-ne pas commenter un coup en cours, ou le faire de manière inaudible afin d’éviter tout risque d’influence, de collusion, ou d’assistance.
-respect du règlement de jeu fournit par le CDC.
-respect du règlement intérieur.
-lors des différentes compétitions organisées par l’Aunis Poker Tour, et par un simple souci de respect et de courtoisie envers l’ensemble des joueurs, les tablettes, les ordinateurs portable ainsi que les téléphones portables ne sont pas autorisés pour communiquer ou jouer online. Toute fois, le directeur de tournoi peut autoriser à sa discrétion la présence d’un des objets cité ci-dessus, si cela ne gène pas le bon déroulement de la partie.
Pénalités :
En cas de non respect de ces règles en vigueurs et de l’éthique , les directeurs de tournoi pourront infliger des pénalités selon la gravité de l’acte.
-avertissement verbal.
-exclusion de la table pendant un ou plusieurs toursde blind.
-exclusion définitive du tournoi.
Article VIII
Compétition du GRAP et CDC:
Tout adhérent choisit lors de son inscription la prise de sa licence au nom du club de l’APT et ceci afin de disputer les compétitions officielles du GRAP et CDC (CNIC, CNEC, CRIC, TIC…) au titre de l’APT. Pour cela, il ne doit pas avoir disputé une de ces compétitions avec un autre club depuis le 1er TIC de l’année civil en cours (CNIC, CNEC, qualifications online CRIC, TIC…). Il s’engage par ce choix à jouer ces compétitions nommées ci-dessus avec l’APT jusqu’à la fin de la saison en cours (année scolaire).
Tout joueur qualifié pour une compétition n+1 doit être à jour de sa cotisation pour l’année en cours de la dite compétition afin de prétendre à la disputer.
La prise d’une licence est obligatoire à l’APT sauf si elle est déjà prise dans une autre association de poker. Dans ces conditions, l’adhérent devra fournir son numéro de licence qu’il a pris dans l’autre club. S’il en est incapable, alors une licence lui sera prise.
Article IX
Tournois régionaux, nationaux:
Tout joueur s’inscrivant et disputant un tournoi dans la région ou une autre, doit s’inscrire en indiquant son club d’appartenance, ici l’Aunis Poker Tour. Tout manquement pourra être suivi d’un avertissement, ou d’une sanction, de l’Aunis Poker Tour au joueur en faute.
Tout joueur qui aura un comportement déplacé ou qui ne respectera pas le règlement et l’éthique, ou qui ne véhiculera pas les valeurs de l’Aunis Poker Tour dans le tournoi où il sera, pourra être suivi d’un avertissement, ou d’une sanction, de l’Aunis Poker Tour, si celui-ci aura eu plainte de l’organisation ou d’un membre si cela s’avère justifié. Une exclusion temporaire ou définitive peut être prise également.
Article X
Assemblée Générale :
L’assemblée générale comprend tous les membres à jour de leur cotisation à la date de convocation de la dite assemblée. L’assemblée générale se réunit une fois par an.
Le bureau est élu pour 2ans, les membres sortants sont rééligibles. Le conseil d’administration se réunit au moins une fois tous les six mois sur convocation du président ou du quart de ses membres.
Assemblée générale extraordinaire :
L’assemblée générale extraordinaire se réunit:
1. sur demande d’un tiers de ses membres
2. ou sur convocation du président
3. ou sur convocation d’un quart du conseil d’administration
4. ou sur convocation des membres du bureau
Article XI
Droit à l’image:
L’adhésion à l’association implique l’acceptation d’apparaître sur les photos et vidéos prises dans le cadre de l’activité associative. A l’adhérent de bien cocher lors de son inscription son refus du droit à l’image. Ces clichés pourront apparaître sur le site ou les réseaux sociaux Internet de l’association, ainsi que sur tous supports destinés à promouvoir le club, tels qu’un guide des associations par exemple.
Article XII
Le règlement intérieur sera à disposition dans les locaux de l’association.
Le règlement peut être modifié à tout moment par les membres du bureau.
Les responsables de l’association s’engagent à indiquer tout changement du règlement aux adhérents.
L’adhérent s’engage à consulter régulièrement le règlement intérieur sur les éventuels changements.
Fait à Dompierre
le12 février 2019.
Le président
CDC= Clubs des clubs
GRAP= Groupement régional des Associations de Poker
TIC= Tournoi Inter Club
CNIC= Championnat National Individuel des Clubs
CNEC= Championnat National par Equipe des Clubs
CRIC= championnat Régional Individuel des Clubs
APT= Aunis Poker Tour
N+1= année suivanteRèglement de jeu